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Marques déposées par la société Ecole Nationale Supérieure de Paysage
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Villa Le Nôtre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villa Le Nôtre
Ecole Nationale Supérieure de Paysage, EPA

Numéro de dépôt :
4007453
Date de dépôt :
20/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2023
Villa Le Nôtre de Ecole Nationale Supérieure de Paysage

Présentation de la marque Villa Le Nôtre

Déposée le 20 mai 2013 par la société Ecole Nationale Supérieure de Paysage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Villa Le Nôtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la société Ecole Nationale Supérieure de Paysage domicilié(e) 10 rue du Maréchal Joffre - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 820 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Nationale Supérieure de Paysage, M. PIVETEAU Vincent domicilié(e) 10 rue du Maréchal Joffre - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque Villa Le Nôtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Le Nôtre est expirée depuis le 20 mai 2023.

Ecole Nationale Supérieure de Paysage a également déposé les autres marques suivantes : EMILA EUROPEAN MASTERS IN LANDSCAPE ARCHITECTURE AMSTERDAM | BARCELONA EDINBURGH | HANNOVER | VERSAILLES , LE POTAGER DU ROI VERSAILLES


Ecole Nationale Supérieure de Paysage, EPA - 10 rue du Maréchal Joffre - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 197820194


Ecole Nationale Supérieure de Paysage, M. PIVETEAU Vincent - 10 rue du Maréchal Joffre - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 18 septembre 2013 - Retrait partiel n°608822 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités étant en relation avec le domaine du paysagisme.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; conseils en technologie de l'information.